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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000
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Le Vélo c'est notre métier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Vélo c'est notre métier
SAS MINIC 2000 SAS

Numéro de dépôt :
97669469
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2017

Présentation de la marque Le Vélo c'est notre métier

Déposée le 14 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Vélo c'est notre métier »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINIC 2000 domicilié(e) ZA du champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cédex (dossier no 2334892) - 35174 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINIC 2000 domicilié(e) ZA du Champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cedex (dossier no 2334892) - 35174 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Vélo c'est notre métier est expirée depuis le 14 mars 2017.

MINIC 2000 a également déposé les autres marques suivantes : CANELLI , TASSO , CYCLES BERNARD HINAULT , Le Vélo c'est ma passion , CANELLI , ESTHETISME & PERFORMANCE CIMA , LE JEU DES 7 TOURS , VELODREAM , CANELLI GAME INTERNATIONAL , Bernard Hinault H HINAULT®


SAS MINIC 2000 SAS - ZA du champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cédex (dossier no 2334892) - 35174 - France - SIREN 347566127


SAS MINIC 2000 - ZA du Champ Niguel, BP 27452,35174 BRUZ Cedex (dossier no 2334892) - 35174 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334892 - Publication au BOPI 2007-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512186 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 19 juillet 2010 - Concession de licence n°527747 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Véhicules; Appareils de Locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, Chaussures

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.